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Dernière mise à jour : 22 août 2022

Territoire et cohabitation

Des activitiés d'exploitation minière en harmonie avec le territoire et la communauté

Contexte

Les activités d’exploitation minière se font là où le gisement est situé et l’insertion réussie de celles-ci dans un milieu habité, où différentes utilisations du territoire sont présentes, passe par une cohabitation harmonieuse.

Le projet Horne 5 est au cœur du territoire ancestral de la Nation Anishnabe. Trois communautés ont des revendications sur la portion du territoire où sont situées les infrastructures projetées, soit : Long Point First Nation (« LPFN »), Timiskaming First Nation (« TFN ») et la Première Nation d’Abitibiwinni (« PNA »).

Le projet Horne 5 se situe dans la Ville de Rouyn-Noranda, qui exerce aussi les compétences de municipalité régionale de comté (MRC) depuis 2002, dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue.

Les composantes projetées du projet bénéficient d’une localisation avantageuse en raison des activités qui y sont permises et de l’utilisation du territoire, favorisant ainsi la cohabitation :

  • Le gisement Horne 5 et le complexe minier Horne 5 (« CMH5 ») situés dans une zone industrielle.
  • Les installations de gestion des résidus miniers (« IGRM ») localisées au site de l’ancienne mine Norbec dans le quartier D’Alembert où se trouve un parc à résidus miniers partiellement restauré.
  • Le tracé des conduites de résidus miniers et d’eau de recirculation reliant le CMH5 aux IGRM et le tracé de la conduite d’eau fraîche du lac Rouyn vers le CMH5 empruntent des emprises linéaires existantes.

Le projet est localisé en partie sur des terres privées et publiques. La réalisation du projet implique l’acquisition de propriétés privées pour l’implantation du CMH5 et des IGRM. L’obtention de droits d’occupation en terres publiques sera nécessaire pour implanter les IGRM et les conduites de résidus miniers et d’eau de recirculation, ainsi que pour la conduite d’eau fraîche. Des droits de passage devront être obtenus pour les tronçons des conduites qui traversent des propriétés privées.

La responsabilité de l’aménagement et de la gestion du territoire touché par l’empreinte du projet est partagée entre deux mandataires principaux, soit le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (« MERN ») et la Ville de Rouyn-Noranda (« VRN »).

  • Le MERN intervient sur le plan de l’utilisation, de la gestion et de la mise en valeur du territoire public et des ressources minérales et énergétiques (plan d’affectation du territoire public).
  • La VRN détermine les grandes orientations d’aménagement de son territoire, encadre et réglemente son développement, tant sur le territoire de tenure privée que publique.

Quelques faits saillants

  • Falco a mis en place un Comité consultatif formé de parties prenantes reconnues dans leur milieu respectif et aux horizons diversifiés depuis 2019.
  • Falco s’engage à être un véritable partenaire de la communauté, en priorisant les retombées locales, l’amélioration de la qualité de vie ainsi qu’une communication transparente avec toutes les parties prenantes.
  • Falco s’engage à préparer un plan de transition social en partenariat avec la communauté pour mieux prévenir et minimiser les effets liés à la fin des opérations.
  • Falco est engagée à poursuivre les discussions et les consultations significatives auprès des communautés concernées par ses activités et à veiller à ce que les premières nations aient un accès équitable aux emplois le tout dans un objectif de réconciliation.

Revendications des Premières Nations

Les communautés de Long Point First Nation, de Timiskaming First Nation et de la Première Nation d’Abitibiwinni ont différents niveaux de revendications sur le territoire où est situé le projet Horne 5. Celui-ci ne touche aucun territoire autochtone constitué en réserve indienne et il ne recoupe aucune aire de trappe autochtone.

Le territoire traditionnel revendiqué par la Première Nation d’Abitibiwinni est balisé par le biais de l’Entente Abitibiwinni-Québec intervenue en 2017. Cette entente sur la consultation et l’accommodement vise plusieurs objectifs, dont :

  • Préciser les processus de consultation applicables aux activités minières.
  • Encourager et favoriser l’établissement de relations harmonieuses et positives entre les entreprises et la Première Nation Abitibiwinni.
  • Prévenir les différends entre les Parties et faciliter leur règlement.

Falco a entrepris des discussions et des consultations avec ces trois communautés.

Plan d’affectation du territoire public (« PATP »)

Les IGRM et une bonne partie des conduites de résidus miniers et d’eau de recirculation se trouvent dans la zone d’affectation 08-065 Bassin versant-lacs Dufault et Duprat du PATP de la région de l’Abitibi-Témiscamingue. Le lac Dufault sert de source d’eau potable à la ville de Rouyn-Noranda. Le lac Duprat est pour sa part identifié comme une source alternative d’approvisionnement en eau potable. L’intention gouvernementale pour cette zone est d’utiliser prioritairement le territoire à des fins de source d’eau potable en assurant la qualité de l’eau et cette vocation d’utilisation, qui est prioritaire, est protégée par Falco (voir les écrans sur la Protection de l’eau , la Gestion de l’eau et la Gestion des résidus miniers).

Extrait du PATP

Le secteur du CMH5 et de la conduite d’eau fraîche recoupe principalement trois zones d’affectation du PATP dont les vocations permettent des utilisations :

  • Multiple modulée : utilisation polyvalente du territoire et des ressources où aucune activité n’a préséance sur une autre.
  • Prioritaire : préséance d’une utilisation principale du territoire ou des ressources, prévue ou actuelle, sur les autres utilisations. Dans le cas présent, il s’agit de l’approvisionnement en eau potable de la Ville de Rouyn-Noranda au lac Dufault, que le gouvernement compte prioriser.
  • De protection : s’applique aux principaux lacs du secteur du CMH5, notamment les lacs Osisko et Rouyn pour lesquels l’intention gouvernementale est la sauvegarde des habitats fauniques.

Falco entend respecter ces affectations du territoire public en protégeant la qualité de l’eau du lac Dufault, en respectant la capacité du lac Rouyn pour le prélèvement d’eau fraîche et en s’assurant que ces opérations minimisent les impacts sur la faune (voir le panneau sur la Biodiversité faunique).

Pour plus d’informations sur le PATP :

GESTION DU TERRITOIRE PUBLIC

Planification et aménagement du territoire (VRN)

Au niveau de l’aménagement du territoire, le site du CMH5 recoupe la zone d’affectation urbaine (périmètre d’urbanisation) du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Rouyn Noranda, qui permet l’usage industriel de même que l’usage d’utilisation des ressources, dont l’activité minière, dans certains secteurs identifiés au plan d’urbanisme. La conduite d’eau fraîche traverse l’affectation urbaine dans sa portion incluse dans le périmètre d’urbanisation, et un territoire d’affectation exploitation des ressources à proximité du lac Rouyn. Les IGRM et la partie nord du tracé des conduites de résidus miniers et d’eau de recirculation sont incluses dans l’affectation exploitation des ressources. Plus au sud, les conduites s’insèrent dans un milieu d’affectation urbaine. Dans tous les cas, les infrastructures et activités projetées du projet minier Horne 5 sont conformes aux orientations d’aménagement du territoire.

Le projet minier Horne 5 est conforme à la règlementation d’urbanisme de la Ville de Rouyn-Noranda. Ainsi, au règlement de zonage, les terrains visés par le CMH5 se situent dans une zone industrielle (zone 6021) et le site des IGRM de surface est inclus dans une zone d’exploitation des ressources (zone 9017). L’exploitation des ressources naturelles du sol et du sous-sol est autorisée dans ces deux zones. Cet usage est aussi autorisé dans l’ensemble des zones traversées par les conduites de résidus miniers et d’eau de recirculation et par la conduite d’eau fraîche. Il n’y a donc aucun changement de zonage nécessaire pour la réalisation du projet minier Horne 5. Pour plus d’information sur la planification et l’aménagement du territoire de la Ville de Rouyn-Noranda :

Planification et aménagement du territoire

Utilisation du territoire

Secteur du CMH5 et de la conduite d’eau fraîche

Ce secteur n’est pas actuellement propice à une utilisation traditionnelle par les Premières Nations. Ce site est enclavé par des usages industriels et il a été remanié, de même que ses environs, par plusieurs années de développement minier et industriel. Il est donc très peu probable que ce secteur présente un potentiel d’utilisation à des fins traditionnelles.

Le site du CMH5 est situé en plein coeur du parc industriel Noranda-Nord dans l’affectation urbaine, sur l’avenue Marcel-Baril. Ce parc regroupe des activités industrielles lourdes ou d’entreposage, notamment le site de la Fonderie Horne de Glencore Canada, voisin au sud du site du CMH5. On trouve dans ce secteur de la ville plusieurs anciens sites miniers. Le site du CMH5 s’insère donc dans un milieu industriel à vocation minière historique, il est d’ailleurs voisin des parcs à résidus Quemont No. 1 au nord et à l’est et Noranda-1 au sud-ouest.

À proximité du parc industriel Noranda-Nord, les principales zones résidentielles ou commerciales sont situées au sud de la Fonderie Horne dans le noyau historique de la ville (Vieux-Noranda) et au nord-ouest du CMH5 (le secteur de la rue des Lilas au nord de la voie de contournement). L’emprise de la conduite d’eau fraîche ne touche aucun bâtiment commercial ou résidentiel. Elle traverse le Club de golf Noranda, voisin immédiat au nord du site du CMH5.

Le centre-ville de Rouyn-Noranda et le noyau historique dit le Vieux Noranda proposent une offre diversifiée d’activités commerciales, touristiques, artistiques, culturelles et de loisir. De la fin du mois de mai jusqu’au début de novembre, ces secteurs de la ville accueillent plusieurs festivals.

De nombreux sentiers récréatifs sont présents dans le secteur du CMH5. Un tronçon de la Route verte (piste cyclable) longe la route 117 d’ouest en est, puis la route 101 en direction nord. Des sentiers régionaux et locaux de motoneige et quad sont situés à proximité du CMH5. Le tracé de la conduite d’eau fraîche projeté longe et traverse à quelques reprises des sentiers de motoneige et de quad actuels et projetés, dont le sentier de motoneige Trans-Québec 83. Des sentiers pédestres sont présents à proximité de la prise d’eau fraîche dans le lac Rouyn.

Dans le secteur du CMH5, les activités de chasse sont limitées et se concentrent sur la sauvagine au lac Rouyn, à l’est du bassin Nord-Osisko. La pêche sportive est pratiquée dans la majorité des lacs du secteur, notamment les lacs Dufault, Osisko et Rouyn à proximité du CMH5 et de la conduite d’eau fraîche.

Secteur des IGRM et des conduites de résidus minier et d’eau de recirculation

Le potentiel actuel d’utilisation par les Premières Nations à des fins traditionnelles de ce secteur est jugé très faible étant donné la proximité du pôle urbain de Rouyn-Noranda et de l’historique d’exploitation minière.

Le site des IGRM est situé près du noyau villageois du quartier D’Alembert où le milieu bâti, davantage résidentiel, s’est principalement organisé le long de la route 101. Des constructions résidentielles plus récentes sont situées le long du rang Jason et de la route 101. Le faible développement commercial dans ce quartier s’explique par la proximité avec le noyau urbain de Rouyn-Noranda. Le parc à résidus de l’ancienne mine Norbec, où seront développés les IGRM, constitue le principal site à vocation industrielle de ce secteur. L’emprise du tracé des conduites de résidus miniers et d’eau de recirculation côtoie plusieurs anciennes mines, dont le site minier partiellement restauré Waite-Amulet.

Le secteur du quartier D’Alembert se démarque par son paysage forestier et son relief accidenté. Les collines D’Alembert, à l’est des IGRM projetées, accueillent des sentiers pédestres, appréciés entre autres pour les points de vue d’intérêt sur les paysages environnants et leur proximité de la zone urbaine de Rouyn-Noranda.

De nombreux sentiers récréatifs sont présents dans le secteur des IGRM et le long de l’emprise des conduites de résidus miniers et d’eau de recirculation. Le sentier de motoneige Trans-Québec no 93, le sentier de quad Trans-Québec no 1, de même que des sentiers régionaux et locaux sillonnent le secteur. Le Trans-Québec no 1 de quad et le Trans-Québec no 93 de motoneige longent et traversent parfois l’emplacement projeté des conduites de résidus miniers et d’eau de recirculation. Le tronçon sud des conduites de résidus miniers et d’eau de recirculation est situé à proximité des sentiers de vélo de montagne du Mont-Powell.

Le lac Dufault, en aval des différents cours d’eau s’écoulant dans le secteur des IGRM et des conduites de résidus miniers et d’eau de recirculation, est utilisé comme source d’eau potable pour l’alimentation de la Ville de Rouyn-Noranda. La prise d’eau municipale est située dans la portion sud du lac, à proximité du noyau urbain. Le lac est aussi utilisé à des fins récréatives comme la pêche (blanche et estivale), les activités nautiques et la baignade.

Le lac Duprat, en aval de l’effluent final projeté des IGRM et s’écoulant vers le lac Dufault, est utilisé comme site de villégiature sur une base annuelle (quelques chalets riverains). Le lac est aussi utilisé à des fins récréatives comme la pêche (blanche et estivale), les activités nautiques via une rampe de mise à l’eau publique et la baignade. Des activités de chasse (petit gibier et orignal) et de piégeage sont aussi pratiquées dans ce secteur. Le lac Duprat est identifié comme source d’eau potable alternative pour la Ville de Rouyn-Noranda. Cependant, il n’est pas utilisé comme source d’eau potable par les riverains, mais certains puisent l’eau dans celui-ci pour d’autres usages.

Finalement, les secteurs boisés le long de l’emprise des conduites de résidus miniers et d’eau de recirculation entre le chemin Millenback et le rang Inmet sont identifiés comme des lieux prisés pour la pratique d’activités de plein air, de la chasse, du motocross et du tir à la carabine.

Impacts anticipés

Le potentiel d’utilisation de l’empreinte du projet Horne 5 et ses alentours immédiats pour la pratique d’activités traditionnelles par les Premières Nations est jugé très faible, mais ne peut être écarté. Falco reconnaît l’importance de la contribution de la culture et des connaissances ancestrales des Premières Nations, d’où l’importance de maintenir un dialogue et d’impliquer les trois communautés autochtones concernées à toutes les phases du projet.

Le développement du projet Horne 5 suscite des préoccupations quant à la façon dont ses phases de construction et d’exploitation modifieront l’utilisation du territoire, particulièrement dans le secteur des IGRM et des conduites de résidus miniers et d’eau de recirculation s’intégrant davantage dans un environnement utilisé à diverses fins.

Sur le territoire public, l’empreinte des IGRM empiète sur un bail de villégiature (abris sommaire). Il y a également un second abri sommaire sous bail situé près du site des IGRM.

La présence de nombreux sentiers de motoneige et de quad dans les secteurs d’implantation du projet fera en sorte que les usagers de ces sentiers subiront certains désagréments et pourrait modifier temporairement leurs parcours durant la phase de construction du projet. En effet, l’emprise des conduites de résidus miniers et d’eau de recirculation de même que l’emprise de la conduite d’eau fraîche côtoient ou traversent différents sentiers provinciaux, régionaux et locaux qui devront être réaménagés ou déplacés. Les risques d’accident pourraient aussi y être accrus en phase de construction. Notons toutefois que la localisation de ces sentiers a été prise en considération pour déterminer l’emprise des infrastructures et que le projet intègre de nombreux aménagements qui profiteront ultimement à ces usagers.

La qualité de l’eau des principaux lacs et cours d’eau du secteur d’implantation du projet est identifiée comme un enjeu puisqu’elle est tributaire de nombreux usages du territoire tels que des activités de villégiature, sportives et récréatives, en plus de fournir l’eau potable pour les résidents de la Ville de Rouyn-Noranda via le lac Dufault. Les principales préoccupations pour ces activités découlent d’une crainte d’un évènement accidentel, tel qu’une fuite des conduites ou une rupture de digue. Notons toutefois que la conception des infrastructures projetées comporte de nombreuses mesures de protection face à de tels risques, lesquelles sont détaillées aux écrans sur la Gestion de l’eau et la Gestion des résidus miniers.

Certaines activités de prélèvement faunique (pêche sportive, chasse à l’orignal et petit gibier ainsi que piégeage) pourraient aussi être perturbées lors des activités de construction et d’exploitation du projet, particulièrement dans le secteur des IGRM et des conduites de résidus miniers et d’eau de recirculation. En période de construction, le dérangement occasionné par la machinerie et la présence des travailleurs pourraient entraîner le déplacement de la faune terrestre vers des secteurs plus tranquilles. Lors des périodes de chasse, les chasseurs et utilisateurs du territoire pourraient donc devoir modifier leurs pratiques et se déplacer également, surtout en période de construction.

Mesures et engagements

Falco a pris des engagements et prévoit plusieurs mesures d’atténuation visant une meilleure cohabitation avec les Premières Nations concernées et les utilisateurs du territoire dans les secteurs d’activités du projet Horne 5.

Premières Nations
  • Falco reconnaît l’importance des Premières Nations et notamment de Long Point First Nation (LPFN), de Timiskaming First Nation (TFN) et de la Première Nation d’Abitibiwinni (PNA).
  • Falco est engagée à poursuivre les discussions et les consultations significatives auprès des communautés concernées par ses activités et à veiller à ce que les peuples autochtones aient un accès équitable aux emplois le tout dans un objectif de réconciliation.
  • Falco souhaite répondre à l’appel à l’action 92 de la Commission vérité et réconciliation adressé au milieu des affaires du Canada.
    Poursuivre le dialogue avec les communautés de LPFN, de TFN et de la PNA afin de faciliter la participation aux consultations et établir leur niveau d’implication souhaitée pour les prochaines étapes du projet.
  • Falco souhaite collaborer et participer au développement socioéconomique des Premières Nations afin de répartir plus équitablement la richesse au sein du territoire.
  • Falco désire bénéficier des connaissances écologiques ancestrales des Premières Nations dans le développement du projet Horne 5.
  • Développer un programme d’information à l’intention des Premières Nations sur les opérations, la gestion environnementale, les mesures d’atténuation et les programmes de suivi des effets du projet sur l’environnement.
  • Développer et appliquer une politique d’achat local et responsable afin de contribuer au dynamisme de l’économie locale, régionale et des Premières Nations. Faire connaître cette politique et interpeller également la responsabilité des fournisseurs retenus.
Utilisateurs du territoire
  • En phase de construction, mettre en place des mesures de sécurité particulières, en collaboration avec les clubs de motoneige et de quad, près des sites d’aménagement des conduites de résidus miniers et d’eau de recirculation et celui de la conduite d’eau fraîche prévus à proximité des sentiers récréatifs afin de garantir la sécurité des usagers de ces sentiers.
  • Établir un plan de communication afin d’informer la population de Rouyn-Noranda, les utilisateurs et les autorités municipales du début et du déroulement des travaux ainsi que sur les mesures et les moyens mis en œuvre pour protéger l’environnement et limiter les inconvénients.
  • En phase de construction et de restauration et fermeture, sensibiliser les travailleurs aux pratiques et aux activités (chasse, pêche, randonnée, cueillette, etc.) des utilisateurs du territoire.
  • Pour la phase de construction, négocier des ententes avec les détenteurs de baux sur le territoire public qui sont touchés par le projet en raison de leur proximité.
  • Prévoir le remplacement de nombreux ponceaux abimés le long de l’emprise des conduites de résidus miniers et d’eau de recirculation qui serviront par la suite aux usagers des sentiers de motoneige Trans-Québec no 93 et de quad Trans-Québec no 1.
  • Les conduites seront recouvertes sur certaines sections afin d’en atténuer les impacts sur les utilisateurs du territoire.
  • L’emprise des conduites de résidus miniers et d’eau de recirculation a été conçue de manière à longer des infrastructures linéaires déjà présentes sur le territoire (sentiers récréatifs, emprise de ligne de transport d’énergie et voie de circulation), évitant ainsi de fractionner davantage le territoire et limitant les impacts sur la faune et sur les activités de prélèvements fauniques.
  • Plusieurs autres mesures favorisant la cohabitation sont prévues dans le cadre du projet Horne 5 notamment pour les éléments suivants :

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